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Puis-je Placer un Copyright ou un Symbole TM sur mon Logo ?

Dernière mise à jour: Mar 27, 2018 04:29AM UTC

Merci pour votre enquête de placement d'un copyright ou un symbole de marque déposée sur votre logo. Nous ne pouvons pas vous conseiller de droits de marque déposée dans des respects à votre logo. Les droits de marque déposée sont soumis aux lois applicables. Ceci est vrai pour placer un symbole de copyright sur votre logo aussi. Pour le conseil en de telles matières, nous recommandons que vous consultiez un avocat. À cause de ceci, nous ne pouvons pas ajouter un copyright ou déposer le symbole à votre logo pour vous.

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